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Éditeur du site

Le site https://pilonatic.fr est édité par Pilonatic Corp SL, société à responsabilité limitée de droit espagnol (Sociedad Limitada), CIF/NIF B72452758, dont le siège est situé Ripollès 18, 08130 Santa Perpètua de Mogoda (Barcelone, Espagne).

  • Immatriculation : Registro Mercantil de Barcelona, [À COMPLÉTER : tome, folio, feuille / inscription]
  • Capital social : [À COMPLÉTER]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : ESB72452758
  • Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du représentant légal]
  • Contact : téléphone +34 919 49 70 41, WhatsApp +34 632 429 144, e-mail pilonatic@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., [À COMPLÉTER : adresse postale et téléphone de l’hébergeur].

Objet du site

Le site pilonatic.fr présente et commercialise en ligne les produits fabriqués par Pilonatic dans son atelier à Barcelone (Espagne) : bornes et potelets, portails, portillons, clôtures, grilles de défense, mobilier urbain et articles associés. Les ventes sont régies par nos Conditions générales de vente. Les commandes se font exclusivement en ligne : nous n’avons pas de showroom.

Accès et utilisation

L’accès au site et l’utilisation de ses contenus relèvent de la responsabilité de l’utilisateur, qui s’engage à en faire un usage conforme à la loi et à la bonne foi. Sont notamment interdits : toute atteinte aux droits de tiers, l’introduction de virus ou de programmes malveillants et toute utilisation susceptible de perturber le fonctionnement du site.

Pilonatic Corp SL peut suspendre l’accès au site, temporairement et sans préavis, pour des raisons techniques ou de maintenance, et modifier à tout moment ses contenus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, vidéos, logos, plans, structure et mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Pilonatic Corp SL ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf usage strictement privé.

Responsabilité

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Pilonatic peut être présent sur des réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Pinterest, etc.) pour faire connaître ses produits. Les contenus publiés sur ces plateformes ont une valeur informative ; leur fonctionnement relève des conditions de chaque réseau.

Données personnelles et cookies

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site Internet du médiateur de la consommation auquel Pilonatic adhère]. Le médiateur ne peut être saisi qu’après une tentative préalable de résolution amiable directement auprès de nous, et au plus tard un an après votre réclamation écrite.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL/ODR) a été supprimée le 20 juillet 2025. La liste des organismes de règlement des litiges de consommation reconnus dans l’Union européenne est disponible sur le site de la Commission européenne : consumer-redress.ec.europa.eu. Pour un litige transfrontalier, vous pouvez également vous adresser gratuitement au Centre Européen des Consommateurs France.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol. Si vous êtes un consommateur résidant en France, vous bénéficiez en outre des dispositions impératives de la loi française qui vous protègent, et vous pouvez saisir la juridiction de votre lieu de résidence.